Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Trophées de la Vente Directe
Fédération de la Vente Directe, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3874578
Date de dépôt :
17/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2021
Les Trophées de la Vente Directe de Fédération de la Vente Directe

Présentation de la marque Les Trophées de la Vente Directe

Déposée le 17 novembre 2011 par l'association loi 1901 Fédération de la Vente Directe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Trophées de la Vente Directe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération de la Vente Directe domicilié(e) 100 avenue du Président Kennedy - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération de la Vente Directe, M. COSNEFROY Jacques domicilié(e) 100 avenue du Président Kennedy - 75016 - PARIS - France.

La marque Les Trophées de la Vente Directe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Trophées de la Vente Directe est expirée depuis le 17 novembre 2021.

Fédération de la Vente Directe a également déposé les autres marques suivantes : FVD FEDERATION DE LA VENTE DIRECTE , FVD LE CONSEIL A DOMICILE , CPMVD COMMISSION PARITAIRE DE MEDIATION DE LA VENTE DIRECTE , CONTRAT VDI 20 ANS , AVDI , Vente Directe Académie , L'Officiel de la Vente Directe


Fédération de la Vente Directe, Association loi 1901 - 100 avenue du Président Kennedy - 75016 - PARIS - France


Fédération de la Vente Directe, M. COSNEFROY Jacques - 100 avenue du Président Kennedy - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; tracts, prospectus, imprimés se rapportant à des événements tels que colloques manifestations, remises de prix, médiatisés ou non, en rapport avec la vente directe et/ou la vente à domicile, à destination de tous publics, et notamment des consommateurs, des médias, des pouvoirs publics, et/ou des professionnels de la vente directe et/ou de la vente à domicile ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Organisation en tous lieux et/ou sur tous supports matériels et immatériels d'événements à buts publicitaires ou commerciaux, tels notamment que colloques, manifestations, remises de prix, médiatisés ou non, en rapport avec la vente directe et/ou la vente à domicile, à destination de tous publics, et notamment des consommateurs, des médias, des pouvoirs publics, et/ou des professionnels de la vente directe et/ou de la vente à domicile.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Etamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Impression sur tous supports matériels et immatériels d'événements tels notamment que colloques, manifestations, remises de prix, médiatisés ou non, en rapport avec la vente directe et/ou la vente à domicile, à destination de tous publics, et notamment des consommateurs, des médias, des pouvoirs publics, et/ou des professionnels de la vente directe et/ou de la vente à domicile ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation, en tous lieux et/ou sur tous supports matériels et immatériels, d'événements à buts culturels ou éducatifs, tels notamment que colloques, manifestations, remises de prix, médiatisés ou non, en rapport avec la vente directe et/ou la vente à domicile, à destination de tous publics, et notamment des consommateurs, des médias, des pouvoirs publics, et/ou des professionnels de la vente directe et/ou de la vente à domicile.